Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOGIC DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOGIC DESIGN domicilié(e) 221 boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 962 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque SMART PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOGIC DESIGN, Société par actions simplifiée - 221 boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 347962755
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 30 mai 2012 - Retrait partiel n°576563 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30
Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581679 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Appareils et instruments optiques, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés). L'ensemble des produits précités n'étant pas destinés au domaine de la technologie d'identification par fréquences radio et transpondeurs.
Produits de l'imprimerie : articles de papeterie ; papier, carton ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers ;
Publicité ; agence de publicité ; régie publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'affichage ; rédaction de textes publicitaires ; publication et édition de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise en affaires ; estimation en affaires commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; étude de marché ; recherche de marché ; établissements de statistiques ; sondages d'opinion ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; comptabilité ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recherche de marché ; conseils en stratégie commerciale et publicitaire ; recherches de parraineurs ; services de revue de presse ; relations publiques ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; services de recherche de noms et de logotypes à buts commerciaux ou publicitaires.
Production et réalisation de films, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; production et réalisation de films publicitaires ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition et publication de livres, de revues, de plaquettes, de brochures, de cassettes vidéo, de DVD ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres qu'à buts publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias, de jeux ; microédition ; services d'imagerie numérique.
Services de dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages et flacons ; services d'établissement de plans, de prototypes pour emballages et flacons ; décoration intérieure ; architecture ; architecture intérieure et extérieure ; stylisme [esthétique industrielle] ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; services d'esthétique industrielle, de recherche, de création de noms et de logotypes ; services de dessin de produits ; création (conception graphique) de marques, de logos, de noms et autres signes distinctifs ; conception (élaboration) pour le compte de tiers dans le domaine de la réalisation d'identités visuelles, telles que logos et chartes graphiques ; établissement de plans et de prototypes ; essai de matériaux ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de serveurs Web ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; reconstitution de bases de données.
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